NDD et TVA

[ruben]

Ca fait un moment que je veux lancer ce sujet, ou plutôt poser cette question. Je me lance à présent (bien qu'il n'y ai pas grand monde dans les parages), parce qu'il faut que je me mette bien au point avec ça assez rapidement.

Alors voilà. Bon, nous aborderons les cas particulier plus tard (création boite offshore, passer tout au black ... je sais que ça se fait et j'y songe aussi), là je suis face à une question très précise me concernant.

Je gère une société SARL, j'achète et vends des NDD par le biais de ma boite (la plupart du temps). A vrai dire j'ai surtout vendu des sites, à d'autres entreprises et nous facturions donc les 19,6% de TVA.

Vous vous en doutez ma question concerne les vente de NDD et l'ajout éventuel de TVA dessus. A priori les choses semble assez évidente mais ne voyant dans les ventes jamais de mention d'une éventuelle facturation de TVA je me demande :

- Est-ce que quand je vends un NDD par exemple à partir de ce forum, je dois préciser que la TVA sera en sus du prix indiqué ? Ou alors ça va de soit, elle est incluse dans le prix demandé ?

- Le problème n'est pas tant vis à vis des acheteurs ayant une société en France, pour qui on peut facturer la TVA et ils la récupererons. Ni pour les sociétés européennes ou étrangère pour lesquelles à priori on ne facturerait pas de TVA (???). Le problème se pose peut être plus vis à vis des particuliers, français surtout mais autre aussi d'ailleurs. Ils ne récupèrent pas de TVA mais moi je suis bien obligé de la facturer et de la rendre au trésor public !

Bon je ne vais pas faire le tour de toutes les possibilités, j'aimerais surtout avoir des retours d'expériences au niveau de cet aspect comptable et de la mise en avant de la situation lors d'une vente.
Je me répèe, mais je suis très surpris de ne jamais en entendre parler. Tout le monde vend au black !!!!! Ou passe par SEDO ???

Alors là pareil ,mais on touche à un deuxième point et donc un cas particulier : Lorsqu'on vend on domaine via SEDO ???? Si l'acheteur ne demande rien, on fait à la limite une facture à SEDO sans TVA (???). S'il est français et demande une facture, on se trouve obligé de lui facturer une TVA qui est donc comprise dans le prix de vente ????

J'éspère que quelques âmes charitables pourront éclairer mes lanternes, ce qui pourrait m'éviter de devoir me diriger rapidement vers les cas particulier cités au début.

Merci

PS : J'éspère que vous allez y comprendre quelque chose, moi je n'ose même pas me relire.
PS2 : Si certains sont génés de répondre en public, merci de me faire passer un PM.

 

[technique]

Je ne répondrais pas à ton message car de ce que je connais en nom de domaine reste limité à la conf de bind

Juste pour te signaler que ton message est compréhensible et (pour ma culture perso) j'espère qu'il y aura un max de messages sur ce fil et non par PM.

Voilou

 

[dymon]

Message trés interessant

Par contre ce soir je n'ai pas trop de temps mais demain je me mettrais sur le sujet

 

[ruben]

SEDO avec la nouvelle version de la page de vente clarifie la situation de son côté : TVA incluse dans le prix de vente.

J'aimerais bien des retours d'expérience afin de pouvoir aussi clarifier les autres questions posées.

 

[dnway]

oui c'est clair. Au final je trouve que ce n'est pas bien compliqué si tu raisonnes comme pour des affaires offline.
Chez Sedo la tva est incluse (qu'il y en ait ou pas, je suppose).
On ne facture pas de domaines à Sedo, qui est un tiers.


"S'il est français et demande une facture, on se trouve obligé de lui facturer une TVA qui est donc comprise dans le prix de vente ????"
- Oui, tva incluse.

Si tu vends à l'export un ndd qui est au départ "tva 19.6 incluse", tu devrais déduire la tva si tu factures HT..
C'est donc important de savoir si tu vends HT ou TTC. Surtout si tu vends hors taxe, il faut le préciser clairement avant.
Je pense que "tva incluse" est plus simple même si ça ne résoud pas tout.


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