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Stephane Vangelder (version FR) : Comment perdre un UDRP gagné d'avance ?

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9 Septembre 2008
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La décision rendue par l'OMPI sur le nom sap-microsoft.com a de quoi surprendre. Le nom a été enregistré en 2005 par un israélien. En janvier dernier, SAP a lancé un UDRP pour le récupérer, avec l'accord de Microsoft. Le 6 mars, la décision de l'expert unique Tony Willoughby tombe : SAP perd !

En découvrant cette décision dans les alertes UDRP de DomainesInfo, je tombe des nues. Comment est-ce que SAP et Microsoft ont-ils réussi à perdre un UDRP sur un nom de domaine qui ne contient que deux termes : SAP et Microsoft ?

Incrédule, je découvre le texte de la décision rendue par Monsieur Willoughby. Il apparaît en fait que ce dernier accorde au déposant du nom le droit de créer un site d'information pour parler de deux grandes marques, même s'il exploite ces marques sans autorisation. Le fait que SAP ait, dans sa plainte, occulté certains détails de ses correspondances avec le déposant a également fortement joué dans la décision de l'arbitre.

Au final, cette décision va peut-être redonner du baume au cœur à ceux qui considèrent l'UDRP comme une machine à broyer les petites gens face aux grandes marques. Bien sûr, cet aspect un peu Robin des Bois a un côté séduisant. Mais sur le fond, cette décision me semble quand même aller à l'encontre de la jurisprudence établie sur les noms de domaine. J'avoue, voir SAP et Microsoft dépossédés d'un nom qui ne contient que leurs marques me semble quand même difficile à accepter…
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Robin des bois, baume au coeur, bof. Ce cas n'aide pas les domaineurs qui perdent un nom qu'ils ne devraient pas, et n'aide pas à arranger l'image des domaineurs car pas mal risquent de se contre-ficher des marques avec de telles décisions, ce qui rejaillira sur tous.