Problème avec une marque déposée... ?

[Korléon]

Bonjour à tous,

Je me pose une question sur un projet. J'ai acquis le NDD : Feminin.TV et j'ai l'ambition de dev un gros projet dessus, qui fera acte d'un portail pour femme. Est ce que le NDD peut gêner par rapport à auFeminin.com : Mode femme, Beauté femmes, Maman, Mariage, Psycho... qui ont déposé la marque AU FEMININ.

De mon point de vue je ne pense pas, et vous qu'en pensez vous ?

Merci par avance.

 

[RémySansDomaines]

De mon point de vue, tu devrais être tranquille au niveau du nom de domaine. "AuFeminin.com" a quand même un signe distinctif en l'espèce de son "au" que n'a pas feminin.tv. Mais pour prendre une analogie, rien n'empêcherait Le Monde de partir à la chasse de Monde.com un jour, plus ou moins au culot avec les risques que cela comporte pour eux (cas avéré de reverse hijacking) mais aussi l'espoir de récupérer un actif stratégique de qualité dans des conditions tout aussi discutables voire scandaleuses soient-elles. Ne dit-on pas que la fin justifie les moyens ? Il ne faut pas pour autant devenir parano, simplement être bien conscient que le risque zéro existe d'autant moins qu'on est face à des actifs de qualité/à enjeux/prisés.

Par contre, ça peut potentiellement devenir réellement craignos pour toi si tu copies plus ou moins volontairement des pans du site web d'Au Feminin sur feminin.tv. Je te recommande donc de faire la veille qui s'impose et de ne pas prendre le moindre risque sur ce terrain (couleurs similaires, arbre des catégories/rubriques ressemblants, wording, slogans, charte graphique...). Cf l'affaire milka.fr, où il me semble que la couleur "un peu trop violette" du site dénoncé comme parasite par Milka a joué un rôle non négligeable dans la décision rendue contre Madame Milka la couturière. Non pas qu'elle aurait eu nécessairement gain de cause sinon, mais quand même :scratch_one-s_head:

Hors sujet, mais c'est le titulaire de feminin.com qui va se frotter les mains. Traffic bleeding à son bénéfice à prévoir en cas de succès de ton site

Cet avis n'a pas vocation de conseil juridique. Toujours consulter un spécialiste en cas de doute !

 

[canardplus]

Pour moi c'est du suicide, vu qu'ils ont déposé et exploitent la marque

AUFEMININ.TV

Tu trouveras les enregistrements sur le site de l'INPI

Rêves pas uniquement sur le fait de dire que "féminin" c'est générique. Dans ta situation le parasitisme et concurrence déloyale se plaide facilement.
D'autant plus que tu veux y installer un projet concurrent direct

 

[RémySansDomaines]

Pour moi c'est du suicide, vu qu'ils ont déposé et exploitent la marque

AUFEMININ.TV

Tu trouveras les enregistrements sur le site de l'INPI

Rêves pas uniquement sur le fait de dire que "féminin" c'est générique. Dans ta situation le parasitisme et concurrence déloyale se plaide facilement.

Ah, je revois mon jugement instinctif alors, parce que pour le coup, TLD identique + marque, ça commence à peser lourd dans la balance !

Comme quoi l'étude approfondie du terrain et le conseil juridique ont toutes les raisons d'être, bien vu canardplus

 

[canardplus]

J'ajoutes que la marque vient d'être publiée au BOPI le 3 septembre 2010.
C'est tout frais donc vaudrait mieux pas les emmerder, ils doivent y tenir à leur nouveau bébé. Le groupe Alex Springer a qq millions d'euros en caisse pour venir t'intimider :ranting:

 

[Korléon]

Effectivement, avec la web TV je crains un peu plus. Merci à vous.

 

[Mapics]

Tu fait un site lesbien, tu promotion la gays pride.
Si il t'ennnuie tu le collent ta communuaté sur le dos.
Blague à part.

Le probleme est quand même que le nom de domaine doit pouvoir etre utilisé sans avoir de soucie, sinon tout les noms de domaine avec au féminin seront jamais utilisé.

Je pense qu'il faut regarder dans quelle classe ils ont déposé la marque aussi.

 

[gniap]

il faut aussi regarder l'antériorité
si le NDD feminin.tv est plus ancien que la marque aufeminin.tv, alors amha le risque est bien moindre

 

[Wookie]

Je pense qu'il faut regarder dans quelle classe ils ont déposé la marque aussi.

Effectivement ; tout est une question de classe ; tu peux utiliser le nom sans les concurrencer dans leur classe déposée sinon tu es attaquable...

voir sur : http://www.icimarques.com/