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MailClub.info : Nouvelle condamnation exemplaire ? l'encontre de la contrefa?on en ligne

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9 Septembre 2008
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MailClub.info : Nouvelle condamnation exemplaire ? l'encontre de la contrefa?on en ligne

180 Millions de dollars ! Tel est le montant des dommages et int?r?ts octroy?s ? la c?l?bre marque anglaise Burberry. Dans la lign?e des proc?s en contrefa?on Tory Burch et Herm?s, le juge de la Cour f?d?rale de Manhattan confirme le principe outre-Atlantique selon lequel la contrefa?on en ligne doit s?v?rement ?tre punie et ce notamment, par l'octroi aux victimes de ? dommages et int?r?ts punitifs ?.
Le 15 mai dernier, Burberry a ainsi obtenu gain de cause aupr?s des juridictions am?ricaines ? l'encontre (...)-Cahier juridique/ Cybersquatting, Etats-Unis, nom de domaine, contrefa?on

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